L’ACMS, plus grand service de préventionet de santé au travail interentreprises en Île-de-France

Les instances statutaires de l’ACMS sont :

• l’Assemblée générale ;
• le Conseil d’administration ;
• la Commission de contrôle ;
• la Commission médico-technique.

Les fonctions du siège se structurent autour d’une Direction de la prévention et de la santé au travail et d’un Secrétariat général.

Télécharger l’organigramme global de l’ACMS

Le Conseil d’administration de l’ACMS a adopté, le 28 novembre 2023, une nouvelle version du Règlement intérieur à destination de ses adhérents. Celui-ci s’accompagne d’une annexe relative à la protection des données personnelles, dans le cadre du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Consulter le Règlement intérieur de l’ACMS

Consulter l’annexe RGPD relative à la protection des données personnelles

Le Conseil d’administration de l’ACMS exerce les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l’association, gérer ses intérêts et décider de tous les actes et opérations relatifs à son objet.

Il est composé de 5 représentants des employeurs adhérents et de 5 représentants des salariés des entreprises adhérentes.

Le Bureau est également paritaire. Le président, qui dispose d’une voix prépondérante en cas de partage des voix, et l’Administrateur-délégué, sont élus parmi les représentants des employeurs. Le vice-président est élu parmi les représentants des salariés.

Les membres du Conseil d’administration

• Les représentants des employeurs

Dominique Olivier, président (Medef)

Virginie Rhéa, administratrice déléguée (Medef)

Agnès Laleau (Medef)

Cédric Delayen (CPME)

Laurent Munerot (U2P – UNPPD)

• Les représentants des salariés

Maria Marechaux (CFDT)

Martial Passe-Coutrin (FO)

Stephano Quidal (CFTC)

Xavier Rolland (CFE-CGC)

Abderrafik Zaïgouche (CGT)

Quatre délégués des médecins du travail de l’ACMS, membres de la Commission médico-technique (CMT), assistent avec voix consultative aux réunions du Conseil d’administration :

Dr Christophe Rogier

Dr Régine Codron

Dr Stéphanie François-Ribeiro

Dr Inès Pinero-Delgado

Les membres du Bureau

• Les représentants des employeurs

Dominique Olivier, président

Virginie Rhéa, administratrice déléguée

• Les représentants des salariés

Abderrafik Zaïgouche, vice-président

Martial Passe-Coutrin, trésorier

La Commission de contrôle assure une mission de surveillance de l’organisation et de la gestion de l’association. Elle est composée de 12 représentants des salariés (soit deux tiers de ses membres) et de 6 représentants des employeurs (soit un tiers) des entreprises adhérentes.

Son président est désigné parmi les membres salariés et son secrétaire parmi les membres employeurs.

Ses membres salariés sont issus des 5 organisations syndicales représentatives au plan national : CGT, CFDT, CFTC, FO et CFE-CGC. La CFDT et la CGT comptent chacune 3 représentants. La CFE-CGC, la CFTC et FO comptent chacune 2 représentants.

Les membres de la Commission de contrôle

• Les représentants des salariés

Abderrafik Zaïgouche, président (CGT – URIF CGT)

Jean-Luc Hacquart (CGT – URIF CGT)

Jean-Louis Zylberberg (CGT – URIF CGT)

Xavier Rolland (CFE-CGC – Koné)

Jérôme Dillat (CFDT – Fnac)

Jean-François Lawless (CFDT – IMS Health)

Frédéric Moreau (CFDT – AMI Fonderie)

Stéphano Quidal (CFTC – Fondation Santé Service)

Nadjib Chikhar (FO – Coca-Cola)

Modibo Diakité (FO – Ikea Franconville)

• Les représentants des employeurs

Dominique Olivier (Medef – Robert Bosch France)

Virginie Rhea (Medef – Medef Île-de-France)

Agnès Laleau (Medef – GIM)

Pauline Wathelet (Medef – Medef Île-de-France)

Cédric Delayen (CPME – Martin Brower)

Laurent Munerot (U2P – UNPPD)

Neuf représentants des professionnels de l’ACMS, membres de la Commission médico-technique (CMT), assistent avec voix consultative aux réunions de la Commission de contrôle :

Dr Inès Pinero-Delgado, médecin du travail

Dr Christophe Rogier, médecin du travail

Docteur Régine Codron, médecin du travail

Docteur Stéphanie François-Ribeiro, médecin du travail

Karine Cléret, infirmière en santé au travail

Alix Belland, infirmière en santé au travail

Audrey Lelièvre, assistante de service social

Guillaume Boisseau, assistant de santé au travail

Sébastien Freis, technicien en hygiène, sécurité, environnement (HSE)

L’ACMS convoque chaque année ses adhérents en Assemblée générale.

Établi par le Conseil d’administration, l’ordre du jour prévoit la présentation :

• du compte-rendu d’activité de l’ACMS pour l’année précédente ;
• du rapport annuel du président ;
• de la situation financière de l’association, sur la base du rapport du trésorier et du rapport du commissaire aux comptes.

Au terme de ces exposés, l’Assemblée générale est appelée à approuver les comptes de l’exercice clos et le projet de budget de l’année en cours, ainsi que le montant des cotisations de l’offre socle et la grille tarifaire des services complémentaires et de l’offre spécifique de services proposés par l’ACMS, et à entériner les décisions du Conseil d’administration. D’autres questions importantes, telles que le Projet de service, les statuts ou le règlement intérieur de l’association, les nominations des administrateurs, etc, peuvent être examinées par l’Assemblée générale des adhérents.

Chaque adhérent peut déléguer son pouvoir (pour le vote des résolutions) au président du Conseil d’administration ou au vice-président, ou encore à un autre adhérent.
Les décisions soumises au vote font l’objet de résolutions consignées dans le compte rendu de l’Assemblée générale et diffusées à tous les adhérents.

 

Nommé par le président, le directeur général est entouré d’un Comité de direction réunissant :

• le Secrétariat général qui encadre les fonctions support ;
• la direction de la Prévention et de la santé au travail qui encadre les directions opérationnelles de l’ACMS.

Le président de l’ACMS est Dominique Olivier.

Le directeur général est Nicolas Le Bellec.

La Direction générale et l’ensemble des services du siège de l’ACMS sont installés à Suresnes (Hauts-de-Seine).

Les membres du Comité de direction

• Direction générale : Nicolas Le Bellec
• Secrétariat général : Gwénaël Hacques
• Direction de la prévention et de la santé au travail (DPST) : Florence Ouvrard
• Direction médico-sociale (DMS) : Dr Soline Bellier et Dr Sandrine Picou
• Direction de la prévention et des opérations (DPO) : Corinne Attia et Ludivine Loubat
• Direction des ressources humaines (DRH) : Anne-Lise Le Bellac

La Commission médico-technique (CMT) est une instance de dialogue et d’échange entre des représentants élus des équipes de santé au travail de l’ACMS. Ses soixante-six membres titulaires se réunissent en séance plénière, au minimum trois fois par an, en présence du directeur général représentant le président de l’ACMS.

La mission de la Commission médico-technique est de formuler des propositions relatives aux priorités de l’ACMS et aux actions à caractère pluridisciplinaire conduites par ses membres. Elle est notamment chargée d’élaborer le Projet de service de l’ACMS.

• Ses membres sont :
• des médecins du travail ;
• des infirmiers en santé au travail ;
• des intervenants en prévention des risques professionnels : ergonomes, psychologues en santé au travail, techniciens et ingénieurs en hygiène, sécurité, environnement (HSE) ;
• des assistants de santé au travail ;
• des secrétaires médicaux ;
• des assistants de service social.

L’épidémiologie, appliquée à la santé au travail, vise à améliorer la connaissance des risques professionnels en entreprise, à évaluer l’exposition des salariés à ces risques et à définir des axes de prévention.

Le Comité d’études épidémiologiques (CEE) de l’ACMS a réalisé près d’une centaine d’études depuis sa création en 1993. Il est composé de 4 médecins du travail et d’un épidémiologiste :

• Dr Victoria Mora, pilote du CEE
• Dr Hélène Attali
• Dr Oren Semoun
• Dr Caroline Wargon
• Pierre-Yves Montéléon

D’autres professionnels, membres des équipes pluridisciplinaires de l’ACMS, réalisent également des études en prévention et santé au travail, présentées lors de colloques et de congrès nationaux et internationaux en médecine et santé au travail.

L’index de l’égalité professionnelle femmes-hommes de l’ACMS pour l’année 2023 s’établit à  94/100 – comme pour 2022. Le résultat d’une politique RH respectueuse du principe d’égalité des chances.